Conditions d'Utilisation
AMITY FR™ - AMITY STUDIO™Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les droits et obligations des utilisateurs dans le cadre de l'utilisation du Bot Discord RôlePlay nommé Amity RôlePlay, ci-après désigné “Bot”, géré par Amity Studio™, ci-après désigné par “structure”, accessible via le serveur Discord Amity Studio™ Support.
Article 2 : Acceptation des conditions
Toute utilisation du bot implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation par l'utilisateur. En utilisant le bot, l'utilisateur accepte expressément les présentes CGU.
Article 3 : Services
Les services proposés par le bot sont ceux figurant sur le serveur Discord au jour de la consultation par l'utilisateur. Notre structure se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment des services.
Article 4 : Conditions d'Utilisation
L'accès et l'utilisation du bot sont gratuits pour tous les utilisateurs. Toutefois, des services premium peuvent être proposés contre paiement.
Article 5 : Règles de Conduite
5a.1. Comportement Respectueux : Les utilisateurs doivent se comporter de manière respectueuse et courtoise. Les propos haineux, discriminatoires ou offensants sont interdits.
5a.2. Interdiction de Triche : Toute tentative de manipulation du bot ou de tricherie est strictement interdite.
5b. Toute infraction aux règles de conduite ou à tout autre règlement interne pourra entraîner l'ajout immédiat de l'utilisateur à la liste noire (blacklist), sans préavis. Cette mesure vise à garantir un environnement de jeu sécurisé et respectueux pour l'ensemble des utilisateurs.
Article 6 : Sécurité et Confidentialité
6.1. Collecte de Données : Le bot peut collecter certaines données des utilisateurs pour améliorer l'expérience de RP. Ces données sont traitées conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
6.2. Protection des Données : Notre structure s'engage à mettre en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données des utilisateurs.
Article 7 : Responsabilité
7.1. Limitation de Responsabilité : Notre structure ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le bot.
7.2. Indemnisation : Les utilisateurs acceptent d'indemniser notre structure en cas de réclamation ou de litige découlant de l'utilisation du bot.
Article 8 : Modifications des Conditions
Notre structure se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification significative. L'utilisation continue du bot après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
Article 9 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du bot, y compris mais sans s'y limiter, les codes, les scripts et les images, sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Amity FR. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Article 10 : Dispositions Finales
10.1. Force Majeure : Notre structure ne saurait être tenu pour responsable en cas d'inexécution de ses obligations due à un événement de force majeure.
10.2. Contact : Pour toute question ou réclamation concernant les présentes CGU, veuillez contacter notre structure via notre support.
Article 11 : Liste Noir (Blacklist)
11.1. Définition et Objectif
La liste noire (blacklist) est un registre de membres dont les comportements ont enfreint les règles établies par notre structure pour l'utilisation du Bot. L'inscription sur cette liste vise à maintenir l'intégrité et la sécurité de l'environnement de jeu en excluant les utilisateurs dont les actions sont jugées nuisibles ou inappropriées.
11.2. Critères d'Inscription
Les critères suivants peuvent entraîner l'ajout d'un utilisateur à la liste noire :
A. Violation des Règles de Conduite : Tout comportement contraire aux règles énoncées dans les présentes CGU, telles que la haine, la discrimination, la diffamation, ou le harcèlement.
b. Tricherie : Tentatives de manipulation ou d'exploitation abusive du Bot pour obtenir un avantage injuste. Utilisation de comptes supplémentaires.
c. Non-Respect des Règles Internes : Infractions répétées aux règlements spécifiques au serveur, site ou au Bot.
d. Non-Respect des TOS Discord : Infractions aux règlements imposés par Discord.
e. Publités : Toute publicité, par message privé ou autre méthode, est contre-règlement, ce qui amène à une blacklist. (Blacklist pouvant être contesté)
f. Appartenance à certains groupes ou usage de services spécifiques : Toute personne affiliée à une équipe, un groupe ou une structure figurant sur notre liste noire — notamment, sans s’y limiter : DAGB RôlePlay (également connu sous les noms de PalmBay, Synapse Services, "Yusu", "Jojo"), Dronix Groupe, ImLustra ou Mira — est en infraction. Cela inclut également les partenariats ou toute relation privilégiée avec un utilisateur lié à l’un de ces groupes.
11.3. Procédure d'Inscription
Ajout : L’ajout dans la liste noir se fait sans préavis depuis notre structure. Votre bannissement à titre immédiat du serveur Discord peut être effectué.
11.4. Conséquences de l'Inscription
Restriction d'Accès : L'utilisateur inscrit sur la liste noire se verra interdit d'accès aux services de notre Structure.
Durée : La durée de la mesure peut varier en fonction de la gravité de l'infraction, mais reste indéterminée.
11.5. Confidentialité
Les informations concernant l'inscription sur la liste noire seront traitées de manière confidentielle. Les détails spécifiques des infractions ne seront pas divulgués publiquement. Nous nous réservons le droit de ne pas divulguer les raisons auprès d'un utilisateur blacklist.
Dernière fois mis à jours : 05/04/2025 à 15h.